Mentions légales

En vigueur au 02/02/2024

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l » »Utilisateur« , du site aporepair.fr , ci-après le « Site« , les présentes mentions légales.

 

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

 

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

 

ARTICLE 1 – L’EDITEUR

 

L’édition du Site est assurée par ApoRepair SAS au capital de 20000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro 979575669 dont le siège social est situé au Halle de l’Innovation- ZAC Cambaceres – 10 Place Françoise Héritier – 34000 Montpellier,

Adresse e-mail : contact@aporepair.fr.

N° de TVA intracommunautaire : FR81979575669

Le Directeur de la publication est Prisca Boisguérin

ci-après l' »Editeur« .

 

ARTICLE 2 – DESIGN&CRÉATION DU SITE

Le Site a été créé par Hélène Talbot : helenetalbot.fr

Adresse e-mail : me@helenetalbot.fr

 

ARTICLE 3 – L’HEBERGEUR

 

L’hébergeur du Site est la société Automattic Inc. – WordPress.comm, dont le siège social est situé au 60 29th Street #343 San Francisco, CA 94110 United States of America.

 

ARTICLE 4 – ACCES AU SITE

 

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

 

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

Laboratoire ApoRepair

c/o IGF, Institut de Génomique Fonctionnelle CNRS UMR5203 Inserm U1191

Siège apoRepair

Halle de l’Innovation ZAC Cambacérès 10 Place Françoise Heritier 34000 Montpellier